Publications

Les publications du bureau de la Fondation Heinrich Böll, Tunisie sont disponibles sous forme numérique. Télécharger nos fichiers PDF et profitez-en!

Eco Friendly Guide

Eco Friendly Guide

Guide

Face à l’essor des événements publics et privés depuis 2011, il est urgent d’intervenir afin de lutter contre l’impact écologique de l’événementiel en Tunisie.

الشرطة البيئية: الواقع والتحديات والآفاق

Police de l'environnement

Policy Brief

La police de l'environnement représente une nouveauté dans la législation tunisienne liée à la décentralisation, compte tenu de l'absence d'une telle structure dans la loi organique des communes de 1975, et cela peut s'expliquer par l'absence de la dimension environnementale et son importance dans cette loi, le législateur  n'attribuant à la commune que des dispositions environnementales limitées qui reflètent la conscience limitée de l'environnement à l'époque concernant cette question.

Dans ce contexte, la Fondation Heinrich Böll publie une étude sur la police de l'environnement préparée par Afef Hammami Marrakchi et Issam Ben Hassan, dans le but d'expliquer et de clarifier le concept de police de l'environnement.

 

Une famille voyage dans le temps

El Makina

Bande Dessinée

El Makina: La voie du développement durable...

Pendant la période de la crise sanitaire, l’actualité a mis le point sur le rôle du pouvoir central Vs le pouvoir local.

Lecture critique relative au projet du code des eaux

Lecture critique relative au projet de loi du Code des eaux

Lecture Critique

Ce travail vise à simplifier les concepts et à présenter les problèmes et les lacunes du projet de loi, en se basant sur le droit constitutionnel à l'eau, et à présenter la situation actuelle du secteur de l'eau et son importance sociale, environnementale et économique. 

l'indivisibilité des libertés individuelles

« Indissociables droits et libertés » ou de l’invisibilité des libertés individuelles et des droits économiques, sociaux et culturels

Ouvrage Collectif

L'Association Tunisienne de Défense des Libertés Individuelles (ADLI) et avec l’appui de la Fondation Heinrich Böll a réalisé une étude pluridisciplinaire portant sur ces liens indissociables entre droits et libertés. Une étude ayant pour objectif de comprendre ces liens sur le plan historique, sociologique, économique, politique, juridique, et médiatique

LES LIBERTÉS INDIVIDUELLES, GARANTIE DE LA NON-RÉPÉTITION

« LES LIBERTÉS INDIVIDUELLES, GARANTIE DE LA NON-RÉPÉTITION » Les libertés individuelles dans le Rapport de l’Instance vérité et dignité

Etude

Le rapport de l’IVD constitue un élément important du plaidoyer en faveur d’une nouvelle approche des libertés individuelles en Tunisie. Les sept parties et le résumé exécutif du rapport final et global de l’Instance révèlent de ce fait l’importance fondamentale des libertés individuelles pour la prévention des violations des droits humains d’une part et la construction démocratique d’autre part

Libertés aux temps du coronavirus

Les libertés aux temps du coronavirus

Rapport

Les restrictions de certains droits peuvent être justifiées si elles ont une base légale et sont strictement nécessaires dans un Etat civil et démocratique et proportionnées en vue d’atteindre l’objectif fixé tel que prévu par l’article 49 de la Constitution. De même, elles ne sont ni arbitraires, ni discriminatoires dans leur application et doivent respecter la dignité humaine.

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Couverture d'un guide des recours en justice pour les associations environnementales

Guide de Recours des Associations Environnementales aux Juges

Guide

Le guide de recours des associations environnementales aux juges permet aux associations d’être bien équipées par les points d’ordre réglementaire et par les procédures des recours devant les tribunaux administratifs ou les tribunaux spécialisés. Elles sauront quelles sont les étapes à suivre et comment la loi leur permet d’agir dans le cadre de leurs activités.

cover

Ecological and Social Transformation in Africa: Rethinking food systems for a +2°C world

Perspectives

This special edition of Perspectives was compiled with the Heinrich Böll Foundation’s North Africa offices and the Transform Africa project. It is dedicated to the emerging conversation of alternative approaches that challenge the historical bias towards the industrialisation of agriculture and the food system as the main strategy to address food insecurity while preparing for a +2°C world.

Couverture de l'Atlas du Plastique

Atlas du Plastique

 

Depuis 1950, 9,2 milliards de tonnes de plastique ont été produites, soit une tonne par habitant à l’heure actuelle sur la planète. Le plastique, matière peu chère à produire, et pratique, est omniprésent dans nos vies et dans nos écosystèmes. 

Qui sont les responsables de la crise plastique, et quelles sont les alternatives pour sortir de notre dépendance à ce matériau omniprésent ? Quels sont les leviers politiques et à quelles échelles pour soutenir ces alternatives ? Ce sont autant de questions auxquels cet Atlas tente de répondre. La version francophone de cet Atlas est le fruit d’un partenariat entre les bureaux de Paris, Dakar, Rabat et de Tunis de la Fondation Heinrich-Böll Stiftung, la Fabrique Écologique et le mouvement Break Free From Plastic.

couverture du rapport des perspectives des energies renouvelables à l'échelle locale en Tunisie

Perspectives des énergies renouvelables à l’échelle locale en Tunisie

L'étude examine la politique énergétique et l'importance du rôle des énergies renouvelables en Tunisie, en s'appuyant sur les enquêtes menées dans trois gouvernorats: Jendouba, Kebili et Tataouine. Dans une deuxième partie, la politique énergétique des 4 pays de la région MENA, la Tunisie, le Maroc, l'Égypte et la Jordanie est comparée dans le but d'identifier les cadres réglementaires des politiques proactives pour le développement des énergies renouvelables et d'en tirer des leçons pour l'avenir.

Couverture de l'Atlas

Atlas de l'Océan

Publication

Les mers et océans recouvrent plus des deux-tiers de notre Planète. Riches en ressources, ils fournissent à l’homme nourriture, énergie et minéraux. Indispensable à la stabilité de notre climat, l’océan joue un rôle économique et écologique important.

COLLECTIVITÉS LOCALES ET  LIBERTÉS INDIVIDUELLES

COLLECTIVITÉS LOCALES ET LIBERTÉS INDIVIDUELLES

La Tunisie s’est dotée le 9 mai 2018 d’un code des collectivités locales.

Après avoir été durant longtemps subordonnées a l’Etat central dans la gestion des affaires locales, ces collectivités disposent, des lors, d’une palette de compétences plus étendue qui a comme base le principe constitutionnel de la libre administration. De même, des élections municipales ont été organisées le 6 mai 2018, mettant en place des conseils municipaux disposant d’une légitimité démocratique directe, ce qui a permis de transformer le paysage politique et juridique local, en octroyant aux conseils municipaux une marge dans l’application des dispositions du code promulgue mais aussi de faire passer quelques choix politiques qui touchent rarement le domaine des libertés.

 

Notons que les questions relatives aux libertés individuelles sont en majorité traitées par les pouvoirs centraux, notamment les services des ministères présents dans les régions a travers la déconcentration des pouvoirs publics. Ces pouvoirs centraux, ont toujours eu des compétences plus élargies en matière d’exercice des libertés que les pouvoirs décentralises a savoir les municipalités. En fait, les collectivités locales disposent elles aussi, a travers le code, de plusieurs compétences qui touchent ou qui peuvent toucher a l’exercice des libertés individuelles. Le code prévoit plusieurs attributions propres aux collectivités et qui, par ailleurs, elles seules peuvent les exercer, mais aussi des compétences partagées entre les collectivités et le pouvoir central et d’autres transférées par ces derniers aux collectivités locales.

 

De ce fait, il est important, dans ce contexte ou la décentralisation commence a prendre une ampleur plus soutenue et une légitimité considérable, de se pencher sur les différentes relations entre les  collectivités locales et les libertés individuelles.

 

Ainsi, une lecture du nouveau code des collectivités locales sous l’angle des libertés, et notamment les libertés individuelles, est indispensable pour comprendre l’étendue des compétences des collectivités locales en matières de libertés.

 

Dans ce cadre, l’ADLI, a organise sa table ronde annuelle le 5 avril 2019 a Tunis, pour discuter en présence de chercheur.e.s, élu.e.s municipaux, membres de la société civile des différentes thématiques portant sur les liens des collectivités locales et des libertés individuelles.

 

Cette table ronde a donne lieu, a l’actuel ouvrage collectif, dirige par le professeur Wahid Ferchichi, et introduit pour le doyen Lotfi Tarchouna.

La perception de l’environnement à la lumière du nouveau Code des Collectivités Locales

Policy Brief

L’environnement constitue en Tunisie un enjeu majeur pour le développement et la survie du pays. Même si le sujet fait rarement la une des médias et qu’il occupe une visibilité peu importante dans le paysage politique tunisien, la réalité sur le terrain est chaotique. Tous les gouvernorats du pays sont touchés par des problèmes de pollution qu’elle soit industrielle (Gafsa, Gabes, Sfax), ménagère en milieu urbain (Grand Tunis, Nabeul, Kasserine) ou touchant les espaces naturels (Jendouba, Bizerte, Tataouine).

Les libertés individuelles des étrangères et des étrangers en Tunisie : Les métèques de la République

Publication:

Préface

La « condition des étrangers » en Tunisie :

À quand l’adoption de l’approche droits-humains ?

Par Wahid FERCHICHI

« El barrani », « el Barrania », expressions tunisiennes désignant l’étranger et l’étrangère… expression qui signifie celui ou celle qui vient d’ailleurs, y compris d’un autre quartier, ville, famille, région, pays… Cette expression cache aussi un statut, un statut social certes, mais surtout juridique…

En effet, le droit, soucieux de préciser, d’encadrer, de réglementer, bref de contrôler, a et depuis des milliaires, mis en place un statut pour ceux et celles qui ne font pas partie du groupe. Un statut qui, selon les époques, les régimes ou les régions, traite d’une manière inégale les personnes qui n’appartiennent pas au groupe.

Ce traitement inégal traduit en fait la crainte de celui et celle qui vient de l’extérieur.

Une crainte pour l’ordre établi (préétabli), pour l’équilibre réel ou imaginaire, pour les intérêts et pour l’identité du groupe.

Cette crainte a fait que le droit, en tant qu’ensemble de normes générales et obligatoires, a très tôt développé un statut pour les étrangères et étrangers, variables selon le degré de crainte qu’ils inspirent.

Le droit tunisien s’inscrit dans cette logique de crainte, exprimée par un texte juridique de principe : « la loi du 8 mars 1968 relative à la condition des étrangers »2, mais également reprise par l’ensemble des textes juridiques organisant l’exercice des différents droits et libertés des tunisiens et tunisiennes.

En effet, rien qu’au niveau de son intitulé « condition des étrangers », la loi de 1968 traduit cette crainte, cette « suspicion », une loi qui ne traduit qu’une dimension purement sécuritaire liée à l’étranger et à l’étrangère. Une loi qui fait de ces derniers une menace pour la nation. Ce qui fait de l’accès et du séjour des étrangères et étrangers en Tunisie, une affaire de pure sécurité nationale. Cette « condition » se reflète sur tous les droits et « libertés » des étrangers et étrangères en Tunisie, à savoir :

- des droits civils et politiques très contrôlés en ce qui concerne la famille (mariage, garde…), un accès très difficile à la nationalité tunisienne, un flou total concernant le statut des réfugié(e)s, un droit de séjour très contrôlé, une liberté religieuse et de culte qui peine à être acceptée, notamment pour ce qui est des cultes non monothéistes…

- des droits sociaux, économiques et culturels très réduits, au niveau du droit à la santé, au travail, à la propriété…où l’étranger est vraiment présenté comme une menace pour la vie sociale et économique du pays.

Ces différentes situations, ou, pour emprunter l’expression des textes tunisiens, ces « conditions », mettent le droit tunisien face à ses limites par rapport au droit comparé, au droit régional et au droit international.

En questionnant la Constitution de 2014, nous remarquons aussi un certain malaise, une hésitation de la part des constituant(e)s pour imposer une conception claire des droits humains liée à « la seule condition de l’humanité ». En effet, peu de droits et libertés demeurent partagés par les citoyens et les non-citoyens dans la Constitution tunisienne. Alors que seule la mention du droit à l’asile politique demeure clairement reconnue aux non-tunisien(ne)s (article 26).

 

Ces carences constitutionnelles et législatives ne doivent pas freiner l’évolution de l’approche tunisienne des droits humains. En effet, dans le cadre d’une démocratie émergente, le droit tunisien est appelé à mettre à jour une loi datant de 1968, à améliorer les différents textes juridiques se rapportant à la nationalité, au travail, à la famille, à la propriété… et à adopter un cadre légal clair se rapportant aux réfugié(e)s…

Pour toutes ces raisons, le travail de Mme la professeure Souhayma BEN ACHOUR, qui s’est spécialisée depuis des années dans les questions liées au « statut » des étranger(e)s, vient apporter un éclairage pertinent sur ce statut en Tunisie, sur les zones d’ombre de notre droit, sur les pistes de réflexion qui pourraient permettre un jour de passer de ce statut d’étranger(ère) au statut de non-tunisien(ne)s et à celui d’être humain tout court.

Guide de l'Accord de Paris sur le Climat (pdf)

Guide, book

hbs-Tunis vous présente son Guide détaillé de l'Accord de Paris sur le Climat qui vous sera utile pour comprendre le pincipe et l'architecture de l'Accord ainsi que le contenu détaillé de chacun de Articles. 

 

Les Associations LGBTQI++ en Tunisie

L’étude sur « Les associations LGBTQI++ en Tunisie : état des lieux janvier 2011-janvier 2017 », que l’ADLI, a engagée avec l’appui de la Fondation Heinrich Böll s’inscrit dans un cadre plus global traitant de la question de l’activisme LGBTQI++ dans la Tunisie postrévolutionnaire.

Environnement et Communes. Lecture dans « les projets » du Code des Collectivités Locales

Le projet ou faut-il dire « les projets » du code des collectivités locales (CCL) est au coeur de l’actualité depuis plusieurs années. En effet, et depuis la Constitution du 27 janvier 2014 aucun autre texte de loi n’a fait couler autant d’encre. Nationalement répondu, internationalement suivi, présent dans la conscience de nos concitoyens, envahissant le monde juridique, politique et médiatique, le projet du CCL est très attendu. Les débats autour de son contenu qualifié de «trop ambitieux » pour certains et de « décevants » pour d’autres expliquent le retard enregistré pour son adoption. La décentralisation n’est-elle pas le vecteur de la gouvernance locale urbaine et environnementale pilier de développement local?

Audition Code des Hydrocarbures

Le 22 Mai 2017, la fondation Heinrich Boell a invité les Membres de la Commission Parlementaire de l'Industrie, de l'Enérgie, des Ressources Naturelles, de l'Infrastructure et de l'Environnement pour une séance d’audition d’experts sur la réforme du code des hydrocarb

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Le Corps dans toutes ses Libertés

L’Association tunisienne de défense des libertés individuelles publie, avec le soutien de la Fondation Heinrich Böll, son troisième ouvrage intitulé : « Le corps dans toutes ses libertés ! ». Cet ouvrage est le fruit d’une table ronde organisée par l’ADLI à l’occasion de la Foire internationale du livre en mars 2016.

CHARTE CIVIQUE, Cadre mondial de participation du peuple

La Charte Civique a été élaborée en collaboration avec des acteurs de la société civile de différents continents et de nombreux pays grâce à des processus de consultation et de conseil approfondis. Elle vise à soutenir les organisations de la société civile en tant qu'activistes dans le monde entier, à défendre leurs droits et leur liberté d'action et à exiger des garanties gouvernementales.

Etude sur le positionnement des principaux partis politiques tunisiens sur les thématiques de l'Energie et de l'Environnement

Depuis la révolution, la Fondation Heinrich Böll accompagne le processus transitionnel en Tunisie. Le contexte politique actuel offre l’opportunité aux organisations de la société civile et au public de s'organiser et de débattre sur ces questions fondamentales.

La Fondation ambitionne de s'impliquer davantage sur ces thématiques, aux côtés des élus et des principales organisations de la société civile, en apportant son appui technique aux débats et projets de réforme à venir.

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Gaz de Schiste en Tunisie: Entre mythes et réalités

Cette étude publiée par Heinrich Boll Stiftung Afrique du Nord Tunis dresse un état des lieux du potentiel en gaz de schiste de la Tunisie. Rédigée entre octobre 2014 et mars 2015, cette étude qui se veut scientifique tout en étant accessible à tout public, retrace également certaines expériences comparées tout en prenant en compte les spécificités tunisiennes pour y faire part des conséquences sanitaires, environnementales et sanitaires qui s’y rattachent.

Presentation: Gaz de schiste - Julia Verlinden

Le 14 Mars 2017, la députée Allemande du groupe des verts Julia Verlinden, a donné une présentation de la politique énergétique sur la législation Allemande autour de l’exploitation du gaz et huile non-conventionnel (« Fracking »).

Soil Atlas: Facts and Numbers on the Earth, Soil and Land

A l'occasion de l'année internationale des Sols , la fondation heinrich Böll et l'institut "Institute for Advanced Sustainability Studies" viennent de publier en langue Anglaise et Allemande un Atlas de sols qui démontre qu'a cause de l'utilisation abusive  des sols, nous perdons chaque année autour de 24 milliards de tonnes de sols fertiles.

La politique Internationale en matière de ressources : de nouveaux défis exigeant une nouvelle gouvernance

La présente étude, fruit d’une collaboration entre la Fondation Heinrich Böll, l’Institut Wuppertal pour le Climat, l’Environnement, l’Energie et l’Université de Rostock, entend apporter une contribution au thème de la conférence de Rio +20. L’accent y est mis sur les interactions entre les technologies vertes qui contribuent à accélérer la transition vers une économie verte, la demande qui s’ensuit pour davantage de matières premières essentielles et les enjeux socio-politiques mondiaux qui y sont liés.

L'Atlas de la Viande

Comment des consommateurs normaux peuvent-ils comprendre les effets causés par leur consommation de viande ? Combien de personnes réalisent que notre demande de viande est directement responsable du défrichement de la forêt amazonienne ? Sommes-nous conscients des impacts de l’élevage industriel sur la pauvreté et la faim, les déplacements de populations et la migration, sur le bien-être animal, ou sur le changement climatique et la biodiversité ?

Les 7 mythes de l’Énergie Nucléaire

Plus d'un quart de siècle après l’explosion du réacteur nucléaire de Tchernobyl, la première catastrophe la plus importante du nucléaire civil, un événement comparable vient de se produire à Fukushima au Japon. La catastrophe de Fukushima a re-focalisé l’attention du monde sur les dangers réels de l’énergie nucléaire. Alors que notre mémoire collective était justement en train de faire passer Tchernobyl aux oubliettes.